Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) LEON DE BRUXELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Brasserie Belge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-19 du 20 septembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEON DE BRUXELLES domicilié(e) 5, rue de Chartres,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2239754) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 559 131 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2239754) - 75008 - France.
La marque La Brasserie Belge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEON DE BRUXELLES, Société Anonyme - 5, rue de Chartres,92200 NEUILLY-SUR-SEINE (dossier no 2239754) - 92200 - France - SIREN 353559131
CABINET WEINSTEIN Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2239754) - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-24
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2239754 - Publication au BOPI 2003-04-01
Inscription le 31 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179917 - Publication au BOPI 1994-12-31
Publication - Publication au BOPI 1993-19
Inscription le 10 mars 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°233940 - Publication au BOPI 1997-03-10
Inscription le 20 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270891 - Publication au BOPI 1999-01-20
Republication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, vins mousseux et eaux-de-vie)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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